Il va sans dire que les résultats de ces calculs destinés à des
Administrations, des Tribunaux, des Assureurs ou des Victimes, doivent être
accompagnés, sinon des formules qui les produisent, du moins du rappel des
principes sur lesquels ils reposent - à savoir :
1° l'incapacité est proportionnelle à la capacité restante ;
2° l'incapacité totale est la somme des incapacités partielles indépendantes
qu'elles résultent de taux simples ou de taux composés ;
3° la somme de l'incapacité totale et de la capacité restante vaut 1 (=100%).
On arrondit seulement le résultat final ; en sachant toutefois qu'une différence d'un demi-point peut parfois ne pas être négligeable quant au dédommagement .
Les barèmes purement fonctionnels aboutissent certes à des valeurs ordonnées par inclusion . Mais ils sont sujets à caution si, par exemple, les fonctions du membre supérieur sont réduites à la seule préhension ou celles du membre inférieur à la seule locomotion .
Contrairement à ce qu'on trouve encore mentionné dans des ouvrages même récents, l'ordre des taux dans les formules B1 et B2 n'a aucune incidence sur le résultat - parce que la multiplication numérique est commutative .
Faut-il ou non appliquer la formule de Balthazard aux séquelles
fonctionnelles portant sur les membres ?
Classiquement oui, comme indiqué dans les anciens barèmes, par exemple
MAYET-REY, éd.1970.
Mais aussi présentement : le barème du Concours Médical, éd.2001, indique en
effet ce qui suit.
Membre supérieur dominant
| Amputation | 60% |
| Epaule ballante | 25% |
| Perte totale de la fonction de la main | 45% |
Donc, les deux derniers ensemble : sans Balthazard : 70% - avec Balthazard : 58,75%
Membre inférieur
| Amputation haute de cuisse non appareillable | 55% |
| Ankylose du genou | 30% |
| Amputation du pied avec équin | 30% |
Donc, les deux derniers ensemble : sans Balthazard : 60% - avec Balthazard : 51%
Donc, " LOGIPP "® maintient ce principe de calcul pour B1 et B2 .
N'utiliser les formules C1 et C2 que dans le cas d'un seul taux conditionnel.
Pour plusieurs taux conditionnels, utilisez la procédure de la formule G .
Par exemple si l'état antérieur est :
| Perte auditive sur l'oreille droite | 7% |
| Séquelles traumatiques de la cheville droite | 10% |
Et si l'état global est :
| Perte auditive sur les deux oreilles | 40% |
| Aggravation des séquelles de la cheville droite | 28% |
la procédure de la formule G vous conduit à une IPP = 48% pour le taux propre au deuxième dommage.
Il peut arriver que le résultat d'un calcul intermédiaire (ou son report) comporte plus de décimales que le cadre d'affichage ne peut en contenir. Alors une partie du nombre affiché disparaît . Ne pas s'en inquiéter car il subsiste en mémoire .
Afin de ne pas élargir l'approximation au cours des calculs, ceux-ci sont menés avec autant de décimales que l'ordinateur en retient . Mais il va de soi que le résultat final peut être arrondi au pourcentage entier le plus proche ( par exemple , résultat = 0.35483870967742 arrondi à 35% ) .